Mentions légales
Ce Site est édité par : http://www.ecotaxichalon.fr Le site est hébergé auprès de l'hébergeur: 1&1 Internet SARL - http://www.1and1.fr 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex
RCS : SARL au capital de 100 000 EUR RCS Sarreguemines B 431 303 775 SIRET 431 303 775 000 16 Code APE : 6201Z Identification intracommunautaire FR 13 431303775 Banque Populaire de Lorraine à Sarreguemines RIB : 14707 00010 08721005661 81 IBAN: FR76 1470 7000 1008 7210 05661 81 BIC: CCBPFRPPMTZ Commerzbank Frankfurt IBAN: DE98 5004 0000 0589 3375 02 BIC: COBADEFFXXX (Frankfurt am Main) 1&1 Internet AG Brauerstr. 48 76135 Karlsruhe Allemagne
Fahmi Ben Sdira propriétaire du site. A.B. ECO TAXIS Numéro client: 275265805 Route de Buxy 71100 Saint-Rémy FRANCE. Tél : +33 665/126462 E-mail : f.ben-sdira@laposte.net
Contact : http://www.ecotaxichalon.fr/ rubrique contact Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter le site de www.ecotaxichalon.fr
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site http://www.ecotaxichalon.fr, notamment les droits sur les textes, les images, la mise en forme, les graphismes, la structure, les éléments sonores, appartiennent à lEditeur, à ses donneurs d'ordres et/ou annonceurs, et ce sans aucune limitation. Toute atteinte aux droits de propriété intellectuelle de ces personnes pourra donner lieu à des poursuites.
L'ensemble des éléments du présent site appartient à la société éditrice, toute copie des logos, contenus textuels, pictographiques ou vidéos, sans que cette énumération ne soit limitative, est rigoureusement interdite et s'apparente à de la contrefaçon. Tout membre qui se rendrait coupable de contrefaçon serait susceptible de voir son compte supprimé sans préavis, et sans que cette suppression ne puisse lui être constitutive d'un dommage, sous réserve d'éventuelles poursuites judiciaires ultérieures à son encontre, à l'initiative de l'éditeur du présent site.
N'importe quelle page du site peut potentiellement être référencée dans les moteurs et annuaires de recherche du Web, sous réserve que ne soit pas mentionné une quelconque indications personnelles permettant didentifier la personne ayant afin d'assurer le secret professionnel.
Léditeur se réserve la possibilité de modifier en tout ou partie et à tout moment les présentes conditions générales de vente du service, ainsi que ses tarifs et conditions.
Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment par l'éditeur du site ou son mandataire. Les conditions générales applicables à l'utilisateur sont celles en vigueur au jour de sa commande ou de sa connexion sur le présent site. L'éditeur s'engage bien évidemment à conserver toutes ses anciennes conditions générales et à les faire parvenir à tout utilisateur qui en ferait la demande.